1. Introduction

La société CAP SUD AUTOMOBILES commercialise à Quimper les véhicules de marque Jeep ainsi que certains services et produits associés. Cap Sud Automobiles met en ligne un site de présentation des gammes de ces marques, ainsi que de sa concession et de ses services. Le site est dénommé jeep.honore.fr.

L’accès et l’utilisation du site jeep.fr (ci-après dénommé « le Site ») sont soumis aux présentes conditions d’utilisation ainsi qu’aux lois et/ou règlement applicables. En conséquence, l’accès au Site implique l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute des présentes conditions d’utilisation. Cap Sud Automobiles se réserve le droit de modifier et/ou de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions d’utilisation ainsi que les éléments qui figurent sur le Site. L’ensemble de ces modifications s’impose à l’internaute lors de chaque accès au Site.

2. Contenus du site

Les dispositions mentionnées sur le site de nature légale et règlementaire s’appliquent exclusivement à la France. Les informations ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle émanant de Cap Sud Automobiles. Des erreurs ou omissions peuvent survenir. Après édition des pages du site, des modifications peuvent être apportées par le concessionnaire quant à la structure, la forme, la couleur, les produits et services fournis, y compris pendant le délai de livraison, à condition qu’il n’en résulte pour le client ni augmentation de prix ni altération de la qualité. Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement Cap Sud Automobiles.

Par ailleurs, en ce qui concerne les teintes, il peut résulter des différences entre leur présentation virtuelle et leur apparence réelle.

Sous réserve d´autres dispositions figurant dans les conditions générales de vente, les prix appliqués sont ceux valables à la date de la commande. Les tarifs indiqués dans le site sont donc affichés à titre indicatif. Le prix clé en main est un prix maximum conseillé, sont inclus les frais relatifs au transport, frais de préparation et livraison, fourniture et pose de plaques d’immatriculation standards. Frais d’immatriculation à la charge du client. Pour connaître les derniers tarifs en vigueur, n’hésitez pas à contacter votre conseiller Cap Sud Automobiles.

3. Edition et hébergement

Directeur de la publication : Marc HONORE

Ce site web est édité par :

Cap Sud Automobiles
Société à Responsabilité Limitée  au capital de 630 000 euros
ZAC de Kergonan
29000 Quimper
RCS de Quimper n°509 597 910
Tél : 02 98 945 500

Ce site web a été conçu, développé et référencé par :

netao
27 rue de Douarnenez
29000 Quimper
Tél. : 02 98 51 42 19
Site web : www.netao.bzh
Email : contact@netao.fr

Ce site web est hébergé par :

Novasys,
Scop ARL à capital variable de 12 000 €
65, rue du Mur – 29600 Morlaix
RCS Brest 539 713 743

Détails techniques :

Le site est développé dans une version « multimédia » en PHP, Javascript, HTML sur une plateforme Unix.

Affichage et navigabilité :

Le site jeep.honore.fr est développé en responsive et optimisé pour tous les écrans d’ordinateur, les tablettes et les smartphones. Une résolution d’écran d’ordinateur de 1024×768 pixels et supérieur est recommandée pour un confort de lecture optimal. Le site est optimisé pour une configuration couleur 16 bits. Une configuration graphique inférieure de votre moniteur entrainera un rendu graphique détérioré.

Cookies :

L’Utilisateur est informé que le Site a mis en place un processus de cookies. Ce sont des fichiers envoyés au navigateur et stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur afin de simplifier sa navigation sur le Site et d’établir des statistiques de fréquentation. En aucun cas les cookies ne contiennent des informations nominatives. L’Utilisateur peut désactiver l’envoi de cookies en modifiant le paramétrage de son logiciel de navigation dans le menu « outils » de la barre des tâches.

4. Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site nécessite une autorisation préalable et écrite de Cap Sud Automobiles. En tout état de cause, Cap Sud Automobiles ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le Site se trouverait affilié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

5. Propriété intellectuelle

Cap Sud Automobiles a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Cap Sud Automobiles est titulaire. Aucune exploitation commerciale des données qui y sont présentées, ni aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourront être effectuées sans l’accord préalable et écrit de Cap Sud Automobiles.

Cap Sud Automobiles informe les Utilisateurs du site :

• que de nombreux éléments sont protégés :

  • par la législation sur les droits d’auteur tels que notamment l’architecture du site, des plans, des photographies, des articles, des textes, des dessins, des animations, … ;
  • et/ou par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le site ;
  • et/ou par la législation sur les marques déposées.

• que ces éléments sont la propriété de Cap Sud Automobiles ou de tiers ayant autorisé Cap Sud Automobiles à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Cap Sud Automobiles, hormis les exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.

Les dénominations Jeep, Cap Sud Automobiles, les logos de ces marques, les noms, les logos et les slogans des véhicules des gammes respectives, sauf indication particulière, sont des marques déposées.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de ces marques est susceptible d’en constituer la contrefaçon.

Les modèles de véhicules, dessins, photographies, images, textes, séquences animées, sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objets de droits de propriétés industrielle et/ou intellectuelle et selon les cas propriété de ces marques, ou de tiers ayant autorisée limitativement Cap Sud Automobiles à les utiliser.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transferts sur un autre site sont interdits. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de ces marques est susceptible d’en constituer la contrefaçon.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de ces marques, est strictement interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse. En conséquence, la visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.

6. Sécurité

L’utilisateur s’engage, dans l’usage qu’il va faire du site, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d’engendrer des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre qui pourrait affecter le fonctionnement du site ou de tout service accessible par l’intermédiaire du site. Notamment, l’utilisateur s’engage à ne mettre à disposition que des informations et données fiables, non susceptibles d’affecter le fonctionnement du site ou de tout service accessible par l’intermédiaire du site.

L’usage qui sera fait du site ou de tout service accessible par l’intermédiaire du site devra respecter l’ensemble de la réglementation nationale et internationale applicable, ainsi que les droits des tiers et ne devra pas porter préjudice au constructeur de quelque manière que ce soit.

7. Limitation de responsabilité

Les utilisateurs utilisent le site sous leur seule et entière responsabilité.

Cap Sud Automobiles ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation du site et des ses contenus (textes, images, photos, vidéos, sons, etc.), ou de sites qui lui sont affiliés, ou encore des sites auxquels il renvoie.

L’utilisateur est informé que certains produits ou services présentés sur le site peuvent faire l’objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays. L’utilisateur doit, en conséquence, s’assurer que la loi du pays à partir duquel il se connecte autorise la consultation du site.

Le contenu du site n’est assorti d’aucune garantie de quelque nature que ce soit expresse ou implicite, autre que celles résultant de dispositions légales.

L’accès aux services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à ce site.

8. Mise à jour des Mentions Légales

Cap Sud Automobiles se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Mentions Légales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Mentions Légales en vigueur.

9. Droit applicable

Le site et les présentes Conditions Générales sont soumis au droit interne français. La langue des Conditions Générales est le français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

10. Informations relatives aux produits présentés

Les informations et illustrations figurant sur ce site sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des pages du site.
Les équipements présentés peuvent être en série ou en option selon les versions.

Les techniques actuelles ne permettent pas de reproduire fidèlement les coloris disponibles sur les véhicules présentés. Il appartient au visiteur de s’en faire une image exacte lors d’une visite à la concession Cap Sud Automobiles.

Les informations contenues sur ce site sont uniquement à but informatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

De plus, tous les prix indiqués sont des prix de vente maximum conseillés en France métropolitaine par les marques et n’engagent ni Cap Sud Automobiles, ni les marques. Seule la signature d’un bon de commande ou de réservation auprès de Cap Sud Automobiles permet la vente ou la réservation d’un véhicule.